Conseil municipal du mercredi 14 octobre
Category : A la une
à 20h30 au foyer socio-culturel Grand-Rue à Manom
Communications : lecture des rapports d’activités 2019 de la Communauté d’Agglomération – document consultable en ligne à l’adresse suivante : https://www.agglo-thionville.fr/infos-services/documents-officiels/
et des comptes administratifs 2019 de la CA Portes de France – Thionville (transmis sur clé usb) : budgets principal, assainissement, déchets, GEMAPI et zones d’activités adoptés par délibérations du Conseil Communautaire en date du 16 juillet 2020.
- Approbation du compte rendu du précédent conseil municipal (26 août 2020)
- Refus du transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme à la Communauté d’Agglomération Portes de France – Thionville.
- Attribution des lots du marché de travaux de restructuration et d’extension du gymnase.
- Groupement de commande « électricité » avec la MATEC (pour la fourniture en électricité à compter de janvier 2022).
- Adhésion à la convention constitutive de groupement de commandes du Département de la Moselle pour l’achat d’électricité.
- Lancement de la consultation pour l’achat d’électricité.
- Communauté d’Agglomération Portes de France – Thionville – adhésion au groupement de commande pour la maintenance et entretien des poteaux d’incendie.
- Forêt communale :
- Signature du devis de travaux sylvicoles.
- Réduction de 2 euros sur le prix du stère de bois appliqué aux contrats des affouagistes en 2019.
- Subventions aux Associations.
- Attribution de bons cadeaux pour les seniors.
- Décisions Modificatives.
- Ressources Humaines :
- Adhésion au nouveau contrat d’assurance statutaire proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle.
- Délibération fixant les modalités de mise en œuvre de la participation de la commune aux contrats de protection sociale complémentaire.
- Modification du temps de travail d’un agent titulaire à temps non complet.
- Informations diverses.
- Divers.