Conseils municipaux

La dernière séance du conseil municipal s'est tenu le : 13 mars 2024.

Ordre du jour du 13 mars 2024 :

Mercredi 13 mars 2024 à 20h

au foyer socio-culturel Grand-Rue à Manom

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du précédent conseil du 20 janvier 2024.
  1. Compte de gestion.
  2. Compte administratif.
  3. Affectation du résultat.
  4. Vote des taux des taxes locales.
  5. Budget primitif principal + budget annexe Espace Majorelle.
  6. Renouvellement temps scolaire.
  7. Subvention séjour découverte école.
  8. Marché de construction espace Majorelle : attribution lot 1.
  9. Révision de la convention Arpège.
  10. Création d’un poste d’agent d’entretien.
  11. Définition des zones ZAER.
  12. Reprise des tombes en déshérence : poursuite de la procédure de reprise.
  13. Tarification des concessions.
  14. Tarification de l’entrée du spectacle « Viva Italia ».
  15. Divers.

Délibérations du 13 mars 2024 :

Date du Conseil municipal Numéro de la délibération Intitulé de la délibération
20/01/2024 2024-001 Création budget annexe espace Majorelle
20/01/2024 2024-002 Complément ouverture anticipée des crédits d'investissement
13/03/2024 2024-003 Compte de gestion
13/03/2024 2024-004 Compte admiistratif
13/03/2024 2024-005 Affectation du résultat
13/03/2024 2024-006 Vote des taux des taxes locales
13/03/2024 2024-007 Budget principal + budget annexe
13/03/2024 2024-008 Renouvellement temps scolaire
13/03/2024 2024-009 Subvention séjour découverte école
13/03/2024 2024-010 Marché de construction espace Majorelle : attribution lot 1
13/03/2024 2024-011 Avenant convention Arpège
13/03/2024 2024-012 Création d'un poste d'agent d'entretien
13/03/2024 2024-013 Définition des zones ZAER
13/03/2024 2024-014 Reprise des tombes en déshérence
13/03/2024 2024-015 Tarification des concessions
13/03/2024 2024-016 Tarification de l'entrée du spectacle Viva Italia
13/03/2024 2024-017 Rapports 22-23-24 de la CLETC 
13/03/2024 2024-018 Emplois saisonniers, création de postes
Télécharger le procès-verbal du 20 janvier 2024 :
Compte-rendu-conseil-du-20-01-2024.pdf (format PDF)

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