Conseils municipaux

La dernière séance du conseil municipal s'est tenu le : 09 juin 2023.

Ordre du jour du 09 juin 2023 :

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du précédent conseil du 17 mai 2023.

  1. Elections Sénatoriales du 24 septembre 2023 : désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants.
  2. Formation du jury criminel pour l’année 2024.
  3. Avancements de grade : création de postes.
  4. Emplois saisonniers : création de postes.
  5. Remise gracieuse loyer à la suite de problèmes d’infiltrations d’eau.
  6. Mise à disposition du local annexe à Pop English.
  7. Divers.

Délibérations du 09 juin 2023 :

Date du Conseil municipal Numéro de la délibération Intitulé de la délibération
28/01/2023 2023-001 Annulation délibération partage taxe d'aménagement
28/01/2023 2023-002 Ouverture anticipée des crédits d'investissement
01/03/2023 2023-003 Subvention exceptionnelle JSM FOOTBALL
01/03/2023 2023-004 Déclassement de voie communale (place Rouge)
01/03/2023 2023-005 Modification du tableau des effectifs (ATSEM)
22/03/2023 2023-006 Compte administratif 2022
22/03/2023 2023-007 Compte de gestion 
22/03/2023 2023-008 Affectation des résultats
22/03/2023 2023-009 Vote des taux des taxes locales
22/03/2023 2023-010 Budget primitif 2023
22/03/2023 2023-011 Subventions : avances
22/03/2023 2023-012 Définition des modalités de mise à disposition d’un dossier de modification simplifiée du PLU.
22/03/2023 2023-013 Modification simplifiée n° 1 du PLU : étude d’évaluation environnementale
22/03/2023 2023-014 Complément budget : fongibilité M57
Télécharger le procès-verbal du 22 mars 2023 :
Compte-rendu-du-22-mars-2023.pdf (format PDF)

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2023