Conseils municipaux

La dernière séance du conseil municipal s'est tenu le : 27 novembre 2024.

Ordre du jour:

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

mercredi 27 novembre 2024 à 19h45

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du précédent conseil du 24 juillet 2024.

  1. Avenant SODEVAM (désamiantage).
  2. Sortie groupement commande marché groupé gaz Eurométropole. 
  3. Tarif des concessions issues de la reprise équipées de caveaux.
  4. Révision des tarifs des concessions.
  5. Solde subventions aux associations.
  6. Subvention exceptionnelle ARPEGE. 
  7. Subvention Fête de la Science.
  8. Subvention exceptionnelle au LAM.
  9. Avenant à la convention commune/LAM
  10. Décision modificative au budget.
  11. Loyer appartement rue St Louis (gel du loyer).
  12. Astreintes hivernales.
  13. Fermage : intégration de parcelles communales.
  14. Divers. Cérémonie en l’honneur des anniversaires de mariage. Informations sur vidéosurveillance.

Délibérations 2024 :

Date du Conseil municipalNuméro de la délibérationDomaineIntitulé de la délibération
20/01/20242024-001FINANCESCréation budget annexe espace Majorelle
20/01/20242024-002FINANCESComplément ouverture anticipée des crédits d'investissement
13/03/20242024-003FINANCESCompte de gestion
13/03/20242024-004FINANCESCompte admiistratif
13/03/20242024-005FINANCESAffectation du résultat
13/03/20242024-006FINANCESVote des taux des taxes locales
13/03/20242024-007FINANCESBudget principal + budget annexe
13/03/20242024-008ECOLESRenouvellement temps scolaire
13/03/20242024-009ECOLESSubvention séjour découverte école
13/03/20242024-010MARCHE PUBLICMarché de construction espace Majorelle : attribution lot 1
13/03/20242024-011CONVENTIONAvenant convention Arpège
13/03/20242024-012RHCréation d'un poste d'agent d'entretien
13/03/20242024-013URBANISMEDéfinition des zones ZAER
13/03/20242024-014CIMETIEREReprise des tombes en déshérence
13/03/20242024-015CIMETIERETarification des concessions
13/03/20242024-016TARIFICATIONTarification de l'entrée du spectacle Viva Italia
13/03/20242024-017CAPdFTRapports 22-23-24 de la CLETC 
13/03/20242024-018RHEmplois saisonniers, création de postes
17/04/20242024-019MARCHE PUBLICAvenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre Espace Majorelle
17/04/20242024-020URBANISMEModification simplifiée du PLU n° 1
17/04/20242024-021URBANISMEDéclassement espace public boucle Michel Rodange
17/04/20242024-022URBANISMEModalités de ventes des parcelles place Rouge 
ANNULE ET REMPLACEE PAR 2024-032
17/04/20242024-023MARCHE PUBLICGroupement de commandes : entretien éclairage public
17/04/20242024-024TARIFICATIONTarif des salles communales
17/04/20242024-025ASSOCIATIONSAvances sur subventions aux associations
17/04/20242024-026TARIFICATIONTarif emplacements marché du terroir
29/05/20242024-027MARCHE PUBLICAvenant n° 1 marché espace Majorelle
29/05/20242024-028MARCHE PUBLICAttribution marché travaux espace Majorelle
29/05/20242024-029MARCHE PUBLICTravaux de rénovation appartement au-dessus de l'école maternelle
29/05/20242024-030CONVENTIONConvention LAM 2024-2026
29/05/20242024-031SUBVENTIONS SOLLICITEESSubvention exceptionnelle championnat patin à roulettes
17/04/20242024-032URBANISMEModalités de ventes des parcelles place Rouge 
ANNULE ET REMPLACE 2024-022
24/07/20242024-033MARCHE PUBLICAttribution marché travaux espace Majorelle
24/07/20242024-034SUBVENTIONS SOLLICITEESSubvention culurelle groupe scolaire Mosely
24/07/20242024-035RHAdhésion au contrat d’assurance des risques statutaires
24/07/20242024-036RHConvention d'adhésion à la mission d'assistance pour les dossiers retraite
24/07/20242024-037URBANISMEDénomination voie : rue des Merisiers (Sainte-Marie)
24/07/20242024-038URBANISMEActe administratif
24/07/20242024-039CONVENTIONConvention GSM
27/11/20242024-040MARCHE PUBLICAvenant n° 1 au marché Majorelle
27/11/20242024-041MARCHE PUBLICSortie groupement de commnade marché de gaz Eurométropole de Metz
27/11/20242024-042CIMETIERETarif des concessions issues de la reprise des tombes en déshérence
27/11/20242024-043SUBVENTIONS ACCORDEESSolde subventions aux associations
27/11/20242024-044SUBVENTIONS ACCORDEESSubvention exceptionnelle Arpège
27/11/20242024-045SUBVENTIONS ACCORDEESSubvention fête de la science
27/11/20242024-046SUBVENTIONS ACCORDEESSubvention exceptionnelle au LAM
27/11/20242024-047CONVENTIONAvenant à la convention commune/LAM
27/11/20242024-048FINANCESDécision modificative au budget
27/11/20242024-049APPARTEMENTLoyer appartement rue St Louis
27/11/20242024-050RHAstreintes hivernales
27/11/20242024-051FERMAGEFermage : intégration de parcelles communales
27/11/20242024-052SUBVENTIONS ACCORDEESSubvention classe découverte
Télécharger le procès-verbal du 24 juillet 2024 :
Proces-verbal-du-conseil-municipal-du-24-07-2024.pdf (format PDF)

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