Consultation des habitants dans le cadre d'une concertation locale : définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (voir Fil Infos) https://mairiedemanom.fr/fil-infos/consultation-des-habitants-308

Conseils municipaux

La dernière séance du conseil municipal s'est tenu le : 29 novembre 2023.

Ordre du jour du 29 novembre 2023 :

Mercredi 29 novembre 2023 à 20h30

au foyer socio-culturel Grand-Rue à Manom

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du précédent conseil du 25 octobre 2023.

  1. Solde subventions aux associations.
  2. Astreintes hivernales.
  3. Subvention LAM 2024.
  4. Subvention remplacement éclairage chemin des écoliers et cour de l’école.
  5. Subvention espace Majorelle.
  6. Dossier de présentation de fusion des Communautés d’Agglomération Portes de France et Val de Fensch.
  7. Avis sur la composition de la « Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols ».
  8. Installation d’un nouveau conseiller municipal.
  9. Ouverture anticipée des crédits d’investissement.
  10. Protection sociale complémentaire.
  11. Désignation d’un estimateur de dégât de chasse.
  12. Divers.

Délibérations du 29 novembre 2023 :

Date du Conseil municipal Numéro de la délibération Intitulé de la délibération
28/01/2023 2023-001 Annulation délibération partage taxe d'aménagement
28/01/2023 2023-002 Ouverture anticipée des crédits d'investissement
01/03/2023 2023-003 Subvention exceptionnelle JSM FOOTBALL
01/03/2023 2023-004 Déclassement de voie communale (place Rouge)
01/03/2023 2023-005 Modification du tableau des effectifs (ATSEM)
22/03/2023 2023-006 Compte administratif 2022
22/03/2023 2023-007 Compte de gestion 
22/03/2023 2023-008 Affectation des résultats
22/03/2023 2023-009 Vote des taux des taxes locales
22/03/2023 2023-010 Budget primitif 2023
22/03/2023 2023-011 Subventions : avances
22/03/2023 2023-012 Définition des modalités de mise à disposition d’un dossier de modification simplifiée du PLU.
22/03/2023 2023-013 Modification simplifiée n° 1 du PLU : étude d’évaluation environnementale
22/03/2023 2023-014 Complément budget : fongibilité M57
17/05/2023 2023-015 Subvention exceptionnelle LAM
17/05/2023 2023-016 Projet de classement en agglomération Sainte-Marie
09/06/2023 2023-017 Avancement de grade : créations de poste
09/06/2023 2023-018 Emplois saisonniers : créations de poste
09/06/2023 2023-019 Remise gracieuse loyer
09/06/2023 2023-020 Mise à disposition local de l'Emaillerie à l'association Pop English
25/07/2023 2023-021 Projet Majorelle : emprunt bancaire
25/07/2023 2023-022 Communauté d’Agglomération : Transfert de la compétence réseaux de chaleur
27/09/2023 2023-023 Nomination de deux conseillers municipaux en tant que membres de la Commission Communale Consultative de la Chasse
27/09/2023 2023-024 Affectation du produit de la location de la chasse
27/09/2023 2023-025 Convention location terrain communal
27/09/2023 2023-026 Fête de la Science : demande de subvention 
27/09/2023 2023-027 LAM : participation financière à la réalisation de la fresque
27/09/2023 2023-028 Modification du tableau des effectifs (espaces verts)
27/09/2023 2023-029 Tarif du repas à l'occasion de la fête du Houblon samedi 14/10/2023
25/10/2023 2023-030 Renouvellement des baux de chasse : convention de gré à gré et tarification
25/10/2023 2023-031 Subvention classe découverte
25/10/2023 2023-032 Réhabilitation de l’Ancienne Maison pour Tous et de la place du village dénommée Espace Majorelle - Validation APD - Taux honoraire MO
Télécharger le procès-verbal du 27 septembre 2023 :
Pv-du-cm-du-27-09-2023.pdf (format PDF)

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