Conseils municipaux

La dernière séance du conseil municipal s'est tenu le : 17 avril 2024.

Ordre du jour:

Mercredi 29 mai 2024 à 20h30
au foyer socio-culturel Grand-Rue à Manom

Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu du précédent conseil du 17 avril 2024.
  1. Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre - espace Majorelle.
  2. Attribution des marchés de travaux – espace Majorelle.
  3. Travaux de rénovation appartement école maternelle.
  4. Convention Loisirs Accueil Manomois.
  5. Subvention exceptionnelle.
  6. Eclairage public – remise en service éventuelle la nuit.
  7. Divers.

Délibérations 2024 :

Date cmN° delibdomaineObjet
20/01/20242024-001FINANCESCréation budget annexe espace Majorelle
20/01/20242024-002FINANCESComplément ouverture anticipée des crédits d'investissement
13/03/20242024-003FINANCESCompte de gestion
13/03/20242024-004FINANCESCompte admiistratif
13/03/20242024-005FINANCESAffectation du résultat
13/03/20242024-006FINANCESVote des taux des taxes locales
13/03/20242024-007FINANCESBudget principal + budget annexe
13/03/20242024-008ECOLESRenouvellement temps scolaire
13/03/20242024-009ECOLESSubvention séjour découverte école
13/03/20242024-010MARCHE PUBLICMarché de construction espace Majorelle : attribution lot 1
13/03/20242024-011CONVENTIONAvenant convention Arpège
13/03/20242024-012RHCréation d'un poste d'agent d'entretien
13/03/20242024-013URBANISMEDéfinition des zones ZAER
13/03/20242024-014CIMETIEREReprise des tombes en déshérence
13/03/20242024-015CIMETIERETarification des concessions
13/03/20242024-016TARIFICATIONTarification de l'entrée du spectacle Viva Italia
13/03/20242024-017CAPdFTRapports 22-23-24 de la CLETC 
13/03/20242024-018RHEmplois saisonniers, création de postes
17/04/20242024-019MARCHE PUBLICAvenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre Espace Majorelle
17/04/20242024-020URBANISMEModification simplifiée du PLU n° 1
17/04/20242024-021URBANISMEDéclassement espace public boucle Michel Rodange
17/04/20242024-022URBANISMEModalités de ventes des parcelles place Rouge
17/04/20242024-023MARCHE PUBLICGroupement de commandes : entretien éclairage public
17/04/20242024-024TARIFICATIONTarif des salles communales
17/04/20242024-025  
Liste des délibérations 2024
Télécharger le procès-verbal du 20 janvier 2024 :
Compte-rendu-conseil-du-20-01-2024.pdf (format PDF)

Archives

2024